PASSION BALL-TRAP

Quels sont les textes qui encadrent la consommation d'alcool dans les stands de ball-trap ?
- Quid des stands de dégustation et bar club house lors de championnats dans lesquels même un compétiteurs peut consommer ?
- Quid des apéros alcoolisés avec ou sans modération dans les stands même hors compétition ?
- Quid des responsabilités engagées en cas d'accident soit sur un stand soit sur la route ?

Avec l'alcool, le destin d'une vie peut se retourner à 180° en l'espace de 1/10ème de seconde, on ne plaisante pas avec un tel problème quand il survient.

perso,j'ai déjà pissé dans un flacon sur une compète mais jamais soufflé dans un balon surpri:) !mgreen:!)

Si c est un stand qui a le statut d une entreprise , la responsabilité du dirigeant est ou peut etre engagé car le code du travail impose un devoir de protection de ses salariés mais aussi de ces clients et je pense que la ca peux faire trés mal si cela passe devant un tribunal suite a un accident grave de la route ou autres . Pour une association je pense que cela doit etre pareil sans en etre certain et il me semble qu un particulier a été reconnu coupable de ne pas avoir retenu un de ces ami qui etait sous l emprise de l alcool et a pris grave...du style prison ferme maintenant a titre purement personnel , je n ai jamais vu de tireurs saoul sur un stand ou alors ils tiennent bien le vent...ou plutot la marée :mdr:!) :siffle:

Cela dépends de beaucoups de choses...mais déjà tout établissement vendant de l alcool doit avoir une licence..(a part quelques cas particuliers ou il peut y avoir des licences provisoires...)...mais dans tous les cas, s il devait y avoir un "problème" accident ou autre et qu il soit avéré que la personne avait acheté de l alcool sur place, la responsabilité du propriétaire du stand ou du président de l association serait a coup sûr engagée...
Apres, la personne mise en cause n est pas forcement coupable mais c est toujours embettant de devoir prouver sur l on n a pas fait de "fautes"...
En bref, tout ceci est très complexe...mais attention, ca peut très vite créer beaucoups de problemes

25 plateaux !pt:x) valent mieux qu'1 apéro mal digéré.
Dr Volvic (consultations sur RV) au 0800 25 25 25 25 25 25 25 PBT.com .................... !mgreen:!) :cachey:!) :sor!)

Moi je cause aussi des stands de dégustation lors des compètes. Les compétiteurs y ont accès comme les spectateurs.
Voit on des coureurs de fond s'arrêter à la buvette ?
On ne peut nier une conso d'alcool et pas besoin d'attendre l'accident pour en prendre conscience.
Perso je ne suis pas médecin pour détecter si un tireur de ma planche est ivre sans le paraitre.
Voilà, je pose la question car je ne voudrais pas que notre sport qui souffre déjà beaucoup de son image soit aussi victime de ses propres licenciés.

bonjour,
certaines personnes ont même des besoins d'alcool. Cela les stimule...

Sans rentrer dans ceux qui consomment ou pas, mon propos est beaucoup plus juridique.
La vraie question est de savoir si l'accès à l'achat ou dégustation d'alcool dans un stand est bien "légal", s'il l'est pas de souci, s'il ne l'est pas et que je suis victime d'un accident parce qu'un consommateur a maladroitement utilisé son arme, qu'en est il des responsabilités des différents acteurs directs et indirects, fédéraux, non fédéraux, et comment serai-je indemnisé ?

Je le répète, pour le moment à ma connaissance on ne déplore pas d'accident connu et c'est tant mieux ! faut il attendre qu'il y en est un pour prendre des mesures ?

l'avantage quand tu es bourré , tu n'as plus de corrections à faire ! :mdr:!)

le sujet est sérieux ;)

Personnes concernées
Toute personne ayant l'intention d'ouvrir un établissement qui vend des boissons alcoolisées, à titre principal ou accessoire :
- sur place : café, pub, discothèque, restaurant, etc.
- ou à emporter : supermarché, épicerie, caviste, vente à distance ou par Internet, etc.
- Les débits de boissons temporaires (pendant une foire par exemple) ne sont pas soumis à licence. Une autorisation de la mairie suffit.
Un stand de ball trap avec club house dont un comptoir en dur, des tables et des chaises n'est pas considéré (à priori) comme un stand de foire.


http://vosdroits.service-public.fr/prof ... tml#N1009D

donc si je comprends bien, on (nous tireurs) peut consommer ou déguster de l'alcool pendant les compétitions (?)
je trouve ça bizarre surpri:)

Le Bruxellois a écrit :Je suis un peu étonné : En Belgique, il est partout formellement interdit de pénétrer sur un pas de tir après une consommation d'alcool sous peine d'exclusion immédiate du stand, et même du club.
Ne serait-ce pas aussi strict en France ?

Pour t'en persuader, vient faire un tour à la frontière française lors d'une compète ;)

la raison est simple notre passion n est pas considéré comme un sport de haut niveau ! bcp le font comme un loisirs et qui dit loisirs dit certains excès ! ( oups y a un peu de moi ) la solution serait simple assermenté tout nos arbitres pdt une compétition a controler l ensemble des tireurs avant chaque planche et c est tout bon ! ;)

hello,il faudra qu'il souffle aussi alors... :siffle:

Je pense qu'il faut arrêter de penser que des tireurs sont fortement alcoolisés et donc positifs c'est à dire au delà du taux légal de 0,5 g par litre de sang lors de la compétition pendant le tir ou pendant les entraînements. La personne est d'abord là pour casser le maximum de plateaux et si tu es alcoolisé au delà de la limite légale ça va diminuer ta concentration, tes réflexes, etc et forcément ça n'ira pas dans le sens de la performance et du plaisir de faire un bon score.
Par contre le soir quand la compét est finie, je pense que certains excès peuvent exister mais comme la personne n'a plus d'arme à toucher ensuite, ça ne me gène pas. Pour les contrôles routiers sur la route du retour, c'est sous l'entière responsabilité du "buveur".

Balistic, je me base sur mes observations et par forcément des grandes compètes.
Ou sont les licences IV des stands ?
Faut arrêter de penser qu'il n'y a rien de grave, c'est comme ça que l'on créé un accident et tout le monde dérouille.
Le contrôle routier est aussi de la responsabilité du stand, lis les textes, c'est clair et net.
De même que par exemple je t'invite chez moi à l'apéro qui se prolonge et tu reprends le volant avec un taux trop élevé, tu tues quelqu'un sur ta route du retour, ma responsabilité est engagée et même lourdement. IL y a déjà des cas jugés sévèrement.

DONC C'EST QUOI LA REGLEMENTATION EN LA MATIERE DANS LES STANDS AVEC OU SANS COMPETITION, AVEC OU SANS DEGUSTATION DANS UN STAND. Des responsable ne peuvent ignorer les risques encourus, qu'on le veuille ou pas.

jm26 a écrit :hello,il faudra qu'il souffle aussi alors... :siffle:

Ce qui tend à penser que le phénomène existe bel et bien partout.
Alors on attend l'accident ? et là il va y avoir l'arsenal juridique que même les cartouches vont passer au depistage ou alors il y a réellement une règlementation qui existe mais qui n'est pas appliquée ?

Je ne pensais pas en posant la question que l'on serait dans ce flou artistique :roll: , ce qui, j'en conviens, pour l'alcool n'est finalement pas étonnant de parler de flou.

Buvettes et bars permanents avec alcool
Lieu ouvert au public
Si l'association gère un bar permanent dont l'accès n'est pas réservé à ses adhérents, elle doit :
posséder une licence de restaurant ou de débit de boissons,
se soumettre aux obligations relatives à l'exploitation d'un restaurant ou d'un débit de boissons.

Lieu réservé aux adhérents
Si l'association ouvre un bar permanent à l'usage exclusif de ses membres, elle est dispensée de toute démarche, si elle respecte 2 conditions :
l'ouverture du bar n'a pas pour objectif la réalisation de bénéfices sur la vente des boissons,
les boissons disponibles ne comportent pas ou peu d'alcool (elles appartiennent aux groupes 1 ou 2 de la classification officielle des boissons).

Dans le cas contraire, l'association est considérée comme exerçant une activité commerciale et doit posséder une licence de restaurant ou de débit de boissons, même si elle n'est pas ouverte à un public extérieur.

Buvettes et bars temporaires avec alcool :
Installation dans une foire-exposition
Une association peut tenir un stand avec buvette dans une foire ou une exposition et peut y servir tout type de boissons aux conditions cumulatives suivantes :
la foire-exposition est organisée par les pouvoirs publics ou par une association reconnue d'utilité publique,

l'association a déclaré ses intentions de vente au commissaire général (c'est-à-dire au responsable de l'organisation pratique de la foire-exposition) et ce dernier a émis un avis favorable,

l'association a adressé au maire de la commune concernée un courrier de déclaration accompagné de l'avis favorable du commissaire général.

Installation à l'occasion d'un autre événement public
Une association peut ouvrir une buvette à l'occasion d'un événement associatif ou d'une manifestation publique, si elle remplit les conditions cumulatives suivantes :
les boissons disponibles ne comportent pas ou peu d'alcool (elles appartiennent aux groupes 1 ou 2 de la classification officielle des boissons),
l'association a adressé au maire de la commune concernée une demande d'autorisation d'ouverture de buvette temporaire au moins 15 jours avant,
le maire a accordé l'autorisation.

Le nombre d'autorisations de buvettes de ce type est limité à 5 par an et par association. Toutefois, n'entrent pas dans ce calcul les autorisations délivrées pour un événement ayant le caractère de fête publique locale.

Si elle a établi de façon certaine le calendrier annuel de ses manifestations, l'association peut présenter au maire une demande d'autorisation groupée pour l'ensemble de ses buvettes temporaires sur une année. Dans ce cas, elle doit présenter sa demande groupée au moins 3 mois avant la première buvette.

À savoir : dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane, les boissons peuvent aussi appartenir au groupe 4 de la classification officielle des boissons.

Installation à l'occasion d'un événement privé
Si la buvette temporaire est réservée aux adhérents (pot associatif, 3ème mi-temps, réception-buffet, etc.), il n'y a pas de démarche particulière à effectuer, ni de réglementation spécifique à suivre.

La buvette ou le bar se tiennent sans déclaration, sans demande d'autorisation et sans limitation quant aux types de boissons disponibles ou aux fréquences des buvettes ou du bar sur une année.

Buvettes sportives
Les buvettes et bars installés dans des enceintes sportives (stades, gymnases et structures apparentées) par une association sont soumises à une réglementation spécifique.
Restrictions
Les buvettes ou bars permanents proposant des boissons alcoolisées sont interdits.

Les buvettes ou bars temporaires avec alcool ne sont pas totalement interdits, mais
ils ne peuvent être tenus que par un club sportif disposant d'un agrément ministériel.
et ils ne peuvent pas durer plus de 48 heures.

Extensions
Les buvettes temporaires en enceinte sportive s'écartent des limites imposées aux autres buvettes sur 2 points :
la vente de boissons appartenant au groupe 3 de la classification officielle des boissons est autorisée
le nombre d'autorisations par an est porté de 5 à 10.

A PROSCRIRE ABSOLUMENT POUR LES TIREURS , MEME REGLES QUE POUR LA CONDUITE

Bonjour,
Selon les règles de notre charte on écrit pas en majuscules dans un forum.

c'était pour mieux l'entendre :cachey:!) :sor!)

et 1 sourd de plus. surpri:) !mgreen:!) :sor!)

Bonjour,
En principe l'alcool et tous type de sport et interdit, loi evin . Maintenant chacun prend ses responsabiliter, qui peuve malheureusement couter tres chere en cas de controle.
Chacun et lui meme responsable............. :siffle:

Bonjour,
On ne peut pas "compter" sur la responsabilité individuelle pour sécuriser les tireurs. La législation nous protège et on se doit de l'appliquer. Le problème de distribution d'alcool dans les stands est une vraie problématique Bernard et merci de nous sensibiliser. Tout le monde se tait et pourtant... il m'est arrivé d'avoir peur en constatant (sans pouvoir intervenir - et c'est là que c'est grave), qu'un groupe de tireurs avaient largement consommé des apéritifs et se rendaient un peu trop joyeux sur le pas de tir. Tout le monde s'est tu et... s'est garé ! (l'un d'entre eux n'a pas réussi à reprendre son véhicule - après avoir tiré !)
On oublie trop souvent la dangerosité de nos fusils.
La responsabilité revient d'abord aux présidents de clubs, sous contrôles des ligues non ? Enfin, on ne devrait pas à avoir se poser la question ni même à la résoudre. Nous avons une fédération qui nous impose des règlements. priztete:) Qu'elle règle également - et c'est son rôle - l'encadrement des stands et leur manière de fonctionner, puisque comme tu l'as très bien souligné, Bernard, il s'agit d'un problème de SECURITE PUBLIQUE.

Un éthylotest électronique (utilisation multiple) mis a disposition au secrétariat fédéral de la compétition devrait pouvoir se faire sans trop de frais (la vie n'a pas de prix) et se révéler très utile. ;)

Bonjour,
Cowboy, insuffisante l'idée de régler la question uniquement par la disponibilité d'éthylotests, mais super:) complémentaire... La première responsabilité revient aux président de clubs qui peuvent concerter leur ligue s'ils ont besoin d'être épaulés, ensuite la Fédé... qu'en penses-tu ? Car ce sont les clubs qui sont directement en contact avec les tireurs au quotidien. C'est un vrai problème de sécurité publique qui n'est pas encore réglé à ce jour, faute d'avoir établi et fait afficher des règles précises dans les clubs. Accepter de faire de la prévention au risque de déplaire. Mieux vaut prévenir que guérir !

bonjour, nous dans notre stand on ne vend pas d'alcool (juste café et coca,perrier....etc) mais pendant les competes nous ramassons souvent des cadavres !!(de bouteilles !!)cela est donc difficile a surveiller quand l'alcool vient de l'exterieur !! priztete:)

oui bien sur mais nous devons anticiper et ne pas attendre d'aller au cimetière pour voir des copains ! larm:)

mais c'est mon argument qui tue :  N'attendons pas un accident pour aller au cimetière voir les copains. 

Bonjour à tous,
oui Cowboy, il faut faire bouger les choses maintenant ! souviens-toi l'année dernière, il a fallu un accident cardiaque sur une compète pour que les stands s'assurent un encadrement médical de qualité. Alors ? on se doit tous d'insister avant un drame.
Pourquoi pas envoyer un courrier à la Fédé pour le lui rappeler...