Assurance journalière obligatoire

lavaquerie · Message par **lavaquerie** » 27 mars 2017 18:02

bonjour à tous
non licencié ,tireur occasionnel, en possession d'une attestation de ma compagnie d'assurance, indiquant que je suis couvert responsabilité civile lors de la pratique du sport balltrap à titre individuel en stand de tir.Pour avoir le droit de tirer il y a obligation de reprendre une assurance journalière de 5 euros par jour alors que je suis déjà couvert.
Messieurs les juristes pourriez vous éclairer ma lanterne,et m'indiquer (par la meme occasion les responsables de stand) sur quel texte se base cette obligation ?
Pour exemple ; la fédération des chasseurs de l' oise dans son formulaire de demande de permis de chasser ,propose une option assurance,libre choix est laissé aux chasseurs ,charge à eux de présenter une attestation responsabilité civile chasse valide,
charge aux responsables de chasse de vérifier les dites attestations et de tenir un registre mentionnant compagnie d'assurance et n° de contrat
Très cordialement joel

Message par **Cowboy** » 27 mars 2017 18:41

En posant la question à la fédé directement (Tél 01 41 41 05 05), tu auras une réponse définitive et sans discussion sur le pourquoi du comment plutôt que des suppositions ou des hypothèses de "radio ball trap". ;) !mgreen:!)

Message par **piloche** » 27 mars 2017 20:19

Et quand tu auras une réponse de la fédé, tiens nous au courant ce peut être utile à tous. !merc!

Message par **marie alphonse** » 28 mars 2017 10:38

Bonjour Lavaquerie, j'ai une licence de tir au armes de chasse , et pourtant je ne peux prétendre aller à la chasse avec .Pour la chasse et le tir aux plateaux il faut un fusil. C'est la seule chose qui relie les deux disciplines, mais dont le fonctionnement et différent. Qui non pas non-plus les même fédérations. Je pense que la solution est plus au niveau des compagnies d'assurances que des fédérations. Moi je rêve d'une assurance qui me couvrirait pour toutes les fonctions de ma vie. Mais le REVE est permis. Quand au coût d'une assurance journalière = une boite de cartouches. !pt:x) !pt:x)

Message par **Sébastien** » 28 mars 2017 12:41

marie alphonse a écrit :Bonjour Lavaquerie, j'ai une licence de tir au armes de chasse , et pourtant je ne peux prétendre aller à la chasse avec .Pour la chasse et le tir aux plateaux il faut un fusil. C'est la seule chose qui relie les deux disciplines, mais dont le fonctionnement et différent. Qui non pas non-plus les même fédérations. Je pense que la solution est plus au niveau des compagnies d'assurances que des fédérations. Moi je rêve d'une assurance qui me couvrirait pour toutes les fonctions de ma vie. Mais le REVE est permis. Quand au coût d'une assurance journalière = une boite de cartouches. !pt:x) !pt:x)

Une boîte c'est une boîte!!! !mgreen:!)

Message par **Cowboy** » 28 mars 2017 12:47

En poussant ton raisonnement au bout, il faut comparer avec le prix d'une licence à 57€ = 5€ x 12 journées/an = 60€
12 journées/an = 1 jour/mois. C'est pas beaucoup pour celui qui aime le ball trap. ;) !mgreen:!)

lavaquerie · Message par **lavaquerie** » 28 mars 2017 15:47

BONJOUR
extrait règlement intérieur ffbt modifié le 20/04/2016
TITRE II article 4
tout tireur désirant se livrer à la pratique du balltrap et ses disciplines connexes sur un stand affilié à la ffbt devra obligatoirement etre titulaire d'une licence fédérale annuelle en cours de validité ou d'une autorisation journalière réservée a cet effet qui lui sera délivrée par le club
des personnes physiques pratiquant occasionnellement le ball trap ou ses disciplines connexes, peuvent se voir délivrer un titre temporaire par la fédération.la contribution qu'elles acquittent ne leur confère pas le droit de vote aux assemblées fédérales

il va falloir un gros camion pour transporter toues ces boites de cartouches
CORDIALEMENT joel

lavaquerie · Message par **lavaquerie** » 08 avr. 2017 09:26

REBONJOUR
J'ai passé plusieurs coups de fil à la ffbt ,ligne saturée,pas disponible,en réunion,conseil de faire un mail pour réponse écrite.
Pas de retour à ce jour.
cordialement
PS désolé pour la faute de frappe (pour transporter touTes ces boites)

Message par **Gibet46** » 03 sept. 2017 11:12

Bonjour
Je relance ce sujet car ce n'est pas si clair que cela. Quid des tireurs licenciés FFT qui ont une assurance qui les couvre pour les accidents liés à la pratique du tir sportif (y compris sur cibles mobiles).
D'autre part que penser des clubs qui "margent" sur les contrats d'assurance à la journée ?
On me répond que depuis 2016 tout aurait changé ... mais qu'en est il en réalité ?
Bon week end à toutes et à tous

Message par **NONO28** » 03 sept. 2017 11:37

bonjour , il n'y a rien a "penser" sur la marge des licences journalières, ces licences sont délivrées par le comité régional aux clubs au prix de 5€. le club les "revends" a ce prix .

Message par **Gibet46** » 03 sept. 2017 12:05

renseigne toi ...

Message par **Cowboy** » 03 sept. 2017 13:01

S'il y a des clubs qui "revendent" l'assurance journalière avec un supplément, il faut voir les prestations offertes.
En tous cas chez nous, elle est à 5€. ;)

Message par **NONO28** » 03 sept. 2017 13:05

Gibet46 a écrit :renseigne toi ...

Peut etre que certains clubs font des formules tout compris qui , lorsque l'on détaille celles-ci, permettent de faire une marge supplémentaire. [bad!]